SPARANET
Présentation de la marque SPARANET
Déposée le 25 janvier 1991 par monsieur Michel IDERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SPARANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARANET est expirée depuis le 25 janvier 2001.
Michel IDERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51